Conseil Municipal du 13 novembre 2017

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-111ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)23/11/2017

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-121RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)23/11/2017
2017-CM-122RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe23/11/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-109EDUCATION - MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE BILDSTOECKEL ET DEVELOPPEMENT DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe - Annexe23/11/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-106COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES : adoption du rapport de la CLECT au titre de l'année 2017 - Délibération - Annexe23/11/2017
2017-CM-107ATTRIBUTION DE COMPENSATION : approbation du montant définitif de la commune au titre de l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)23/11/2017
2017-CM-108UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES SECTION "SENTENAC" : subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau - Délibération - (sans annexe)23/11/2017

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-112ECO-QUARTIER THUROT : cession du bâtiment 005 - Délibération - Annexe - Annexe23/11/2017

15 - Intercommunalité et Développement du Territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-105COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts - Délibération - Annexe23/11/2017

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-110SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)23/11/2017

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-120BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)23/11/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-113DEVELOPPEMENT DURABLE : soutien de l'étude de faisabilité compostage de la CAP Haguenau-Schweighouse-sur-Moder - Délibération - Annexe23/11/2017
2017-CM-114ACQUISITION ET CESSION D'IMMEUBLES NON BATIS : chemin du Posthof - Délibération - Annexe - Annexe23/11/2017
2017-CM-115CONVENTION DE RETROCESSION D'EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC : chemin des Friches - route de Wintershouse - Délibération - Annexe - Annexe23/11/2017
2017-CM-116ACQUISITION FONCIERE : route de Wintershouse - chemin des Friches - Délibération - Annexe - Annexe23/11/2017
2017-CM-117CESSION D'UN IMMEUBLE NON BATI : Jesuitenhart - Délibération - Annexe - Annexe23/11/2017
2017-CM-118DENOMINATION DE VOIE : rue du Kestlerhof - Délibération - Annexe23/11/2017
2017-CM-119UNIVERSITE DE STRASBOURG : convention de partenariat - Délibération - Annexe23/11/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-103CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)23/11/2017
2017-CM-104CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2017 - Délibération - Annexe23/11/2017